... Homologation des documents d'urbanisme:
  • Publication au B.O. n°6371 du 22/06/2015 du décret n° 2.15.369  du 22/06/2015  portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de TIMEZGANA et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6368 du 1106/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1021.15 du 18 Mars 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taza, portant homologation du plan de développement du centre de BRARHA.
  • Publication au B.O. n°6368 du 11/06/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1022.15 du 11 Mars 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taounate, portant homologation du plan de développement du centre de OULJA.
  • Publication au B.O. n°6368 du 11/06/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1023.15 du 11 Mars 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taounate, portant homologation du plan de développement du centre de MSSASSA.
  • Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.296 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Sidi Mhamed Belahcen et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.295 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune urbaine deThar Souk et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.271 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de bouarouss et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.270 du 27Avril 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Zrizer et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6333 du 09/02/2015 du décret n° 2.15.5 du 20 Janvier 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Zrarda et son réglement
  • Publication au B.O. n°6333 du 09/02/2015 du décret n° 2.15.4 du 20 Janvier 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Bouchefaa et son réglement;
 
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