... Homologation des documents d'urbanisme:
  • Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.296 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Sidi Mhamed Belahcen et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.295 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune urbaine deThar Souk et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.271 du 04 Mai 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de bouarouss et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6362 du 21/05/2015 du décret n° 2.15.270 du 27Avril 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Zrizer et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6333 du 09/02/2015 du décret n° 2.15.5 du 20 Janvier 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Zrarda et son réglement
  • Publication au B.O. n°6333 du 09/02/2015 du décret n° 2.15.4 du 20 Janvier 2015 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Bouchefaa et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6326 du 15/01/2015 du décret n° 2.14.785 du 30 Décembre 2014 portant homologation du plan d'aménagement  de la commune urbaine de Karia Ba Mohamed  et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6326 du 15/01/2015 du décret n° 2.14.786 du 30 Décembre 2014 portant homologation du plan d'aménagement  du centre  de Ouled Tahar  (commune rurale de Mezraoua) et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6326 du 15/01/2015 du décret n° 2.14.787 du 30 Décembre 2014 portant homologation du plan d'aménagement  du centre Mkansa (commune rurale de Mkansa) et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6283 du 18/08/2014 du décret n° 2.14.528 du 25 Juillet 2014 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Oulad Daoud et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6273 du 14/07/2014 du décret n° 2.14.409 du 01 Juillet 2014 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de Ain Aicha et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6272 du 10/07/2014 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 291.14 du 05 Février 2014 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Taza, portant homologation du plan de développement du centre de BNI LENT.
  • Publication au B.O. n°6266 du 19/06/2014 du décret n° 2.14.349 du 06 Juin 2014 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de BOUHODA et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6265 du 16/06/2014 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 1335.14 du 01 Avril 2014 approuvant  l'arrêté du Gouverneur de la province de Taza, portant homologation du plan de développement du centre de BNI FTAHl.
  • Publication au B.O. n°6263 du 09/06/2014 du décret n° 2.14.309 du 20 Mai 2014 portant homologation du plan d'aménagement du centre de la commune rurale de AIN MAÄTOUF et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6249 du 21/04/2014 du décret n° 2.14.10 du 04 Avril 2014 portant homologation du plan d'aménagement du centre de TAMZART de la commune rurale de AIT SAGHROCHEN et son réglement.
 
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