... Homologation des documents d'urbanisme (2015-2016) :
  • Publication au B.O. n°6521 du 28/11/2016 de l'arrêté du Wali de la région de l'orientale n° 170.16 du 25 Avril 2016 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de BERKINE;
  • Publication au B.O. n°6521 du 28/11/2016 de l'arrêté du Wali de la région de l'orientale n° 181.16 du 25 Avril 2016 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de BNI ABDALLAH ;
  • Publication au B.O. n°6521 du 28/11/2016 de l'arrêté du Wali de la région de l'orientale n° 1665.16 du 25 Avril 2016 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de SEBBAB ;
  • Publication au B.O. n°6515 du 07/11/2016 du décret n° 2.16.707 du 06/10/2016  portant homologation du plan d'aménagement de la ville de  TAZA  et  partie de sa zone périphérique et son réglement
  • Publication au B.O. n°6501 du 19/09/2016 du décret n° 2.16.686 du 07/09/2016  portant homologation du plan d'aménagement du centre MOULAY ABDELKRIM et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6501 du 19/09/2016 du décret n° 2.16.685 du 07/09/2016  portant homologation du plan d'aménagement du centre RGHIOUA et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6493 du 22/08/2016 du décret n° 2.16.647 du 05/08/2016  portant homologation du plan d'aménagement du centre SAKA et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6489 du 08/08/2016 du décret n° 2.16.540 du 29/07/2016  portant homologation du plan d'aménagement du centre SIDI EL MOKHFI et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6462 du 05/05/2016 du décret n° 2.16.208 du 20/04/2016  portant homologation du plan d'aménagement du centre KASSARATE et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6462 du 05/05/2016 du décret n° 2.15.207  du 20/04/2016  portant homologation du plan d'aménagement du centre SMIA et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6438 du 27/01/2016 du décret n° 2.16.025 du 11/02/2016  portant homologation du plan d'aménagement du centre Sidi Abdellah et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6409 du 02/11/2015 du décret n° 2.15.591  du 16/10/2015  portant homologation du Schéma directeur de la ville de  TAZA  et sa zone périphérique;
  • Publication au B.O. n°6407 du 26/10/2015 du décret n° 2.15.713  du 16/10/2015  portant homologation du plan d'aménagement du centre Outabouebane et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6405 du 19/10/2015 de l'arrêté du Wali de la région de Taza-Al Hoceima-Taounate n° 3018.15 du 28 Aout 2015 approuvant l'arrêté du Gouverneur de la province de Guercif, portant homologation du plan de développement du centre de RAS LAKSSAR;
  • Publication au B.O. n°6397 du21/09/2015 du décret n° 2.15.664  du 11/09/2015  portant homologation du plan d'aménagement du centre MSILA et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6397 du 21/09/2015 du décret n° 2.15.685  du 11/09/2015  portant homologation du plan d'aménagement du centre BNI FRASSEN et son réglement;
  • Publication au B.O. n°6397 du 21/09/2015 du décret n° 2.15.666  du 11/09/2015  portant homologation du plan d'aménagement du la ville de GUERCIF et son réglement;
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